Déposée le 14 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STIMUL'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMATLANTE domicilié(e) 5, rue Edouard Belin, Zone d'Activité des IV Nations - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 687 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque STIMUL'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOMATLANTE, Société Anonyme - 5, rue Edouard Belin, Zone d'Activité des IV Nations - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France - SIREN 402687495
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Biomatériaux en phosphate de calcium, substituts osseux d'origine synthétique, à usage dentaire et chirurgical, implants chirurgicaux (tissus vivants) ; produits hygiéniques pour la chirurgie ; tissus chirurgicaux (tissus vivants) ; ciments osseux pour la chirurgie et l'orthopédie ; ciments dentaires ; ciments phosphocalciques pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; ciments phosphocalciques résorbables pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; supports d'implants et dispositifs d'ancrage d'implants ; membranes et mousses de collagène biocompatibles pour couverture et régénération des défauts cartilagineux en chirurgie ; pansements de collagène résorbables ; matrices pour l'ingénierie tissulaire, à savoir tissus chirurgicaux ;
Substituts osseux d'origine synthétique, à usage chirurgical, composés de ces substituts osseux, à savoir granules phosphocalciques, implants artificiels ; biomatériaux en phosphate de calcium pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; granules de phosphate de calcium à usage chirurgical pour la reconstruction osseuse ; appareils et instruments à usage médical et chirurgical ; dispositifs médicaux d'ostéosynthèse résorbables ; systèmes et dispositifs de fixation des tissus mous (dispositifs médicaux) ; vis de fixation orthopédique ; seringues à usage médical et chirurgical ;
Emballages en carton, en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, périodiques, prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie.
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